Mentions légales

1. Présentation du site

ENT-NG est un environnement numérique de travail qui fédère un ensemble de fonctionnalités à destination de l’ensemble de la communauté éducative (enseignants, élèves, parents, etc.).

  • Propriétaire : Ville de Paris – Direction des Affaires Scolaires – 3 rue de l’Arsenal 75004 Paris
  • Direction de la publication : Sophie Fady-Cayrel, directrice de la DASCO
  • Direction de la rédaction : Emmanuel Gojard, BPNI
  • Webmestre : Céline Russet, BPNI
  • Hébergeur : SAS OVH
    2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
    Tel : 0820 698 765


2. Informatique et libertés

Voir les règles de confidentialité.

3. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation de l’ENT-NG implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ENT-NG sont donc invités à les consulter de manière régulière.


Ce site est accessible 24h/24h et 7j/7 aux utilisateurs sauf fermetures estivales, sauf en cas de force majeure, de panne éventuelle ou d’une opération de maintenance. Les opérations de maintenance peuvent être décidées par la Ville de Paris qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

4. Cookies et liens hypertextes

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Les responsables de l’ENT-NG doivent être préalablement informés de la mise en place d'un lien hypertexte en direction de leur portail et se réservent la possibilité de faire supprimer ce lien le cas échéant.

5. Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos présents sur l’ENT-NG sont la propriété exclusive de l’ENT-NG.


En conséquence et en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d'un de ces éléments est interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites, sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la Ville de Paris.

6. Droit applicable et attribution juridique

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